La Neutralit Du Support En Propri t Litt raire Et Artistique

Un support est nécessaire ŕ l'existence physique d'une oeuvre, car il permet sa matérialisation. Soit il est directement accessible aux sens humains (une toile pour une oeuvre picturale) soit il suppose l'intervention d'un corpus intermédiaire d'enregistrement (une pellicule, un négatif ou une carte mémoire pour une oeuvre photographique). Pour autant le support ne doit pas ętre confondu avec l'oeuvre de l'esprit qu'il matérialise. Le support est neutre.Bien corporel, il est la matičre utilisée par l'auteur pour mettre en forme ou diffuser son oeuvre,bien incorporel. Une oeuvre est ainsi protégée indépendamment de sa fixation dans ou sur un support. Le principe de neutralité du support n'est toutefois pas absolu. La protection de l'oeuvre de l'esprit dépend parfois de son support. L'oeuvre posthume n'est par ex. protégée qu'ŕ la condition d'ętre publiées dans ou sur un support. Il ne faut pas en déduire que les rčgles doivent systématiquement ętre adaptées au support et ŕ la technique qu'il utilise. Pour qu'une dérogation existe, il faut que l'adaptation du droit permette de garantir l'efficacité de la propriété littéraire et artistique.